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atelier projets patines et textures mobilier réalisations actualité contact ferronnerie d'art steaven richard références distinctions chaise odonate ligne de mobilier fr / en site réalisé par l'agence bullerouge.com - mentions légales - conditions générales de vente et façonnage ferronnier créateur plus de 100 patines et textures / plus de 50 réalisations à travers le monde _________ mentions légales 01. siege social atelier steaven richard 27 rue de la folie mericourt 75011 paris - france ____ 02. le directeur de la publication du site est monsieur steaven richard ____ 03. site internet agence bulle rouge agence de communication pour les métiers d'art et le secteur du luxe www.bullerouge.com ____ 04. gestion de projet agent d'artisans www.agentdartisans.com ____ 05. videaste la sucrerie société de production audiovisuelle localisée à paris www.lasucrerie.tv ____ 06. photographes nicolas scordia pour les photos des pages : ferronnerie d'art, références, distinctions, projets, patines et textures, contact ben massiot pour les photos des pages : accueil, steaven richard ____ 07. hébergement du site l'hébergement du site est assuré par la société ovh dont le siège social est situé 2 rue kellermann 59100 roubaix - france ____ 08. propriété du site le présent site www.steavenrichard.fr (le site) est la propriété de atelier steaven richard, au capital de 17.500€, inscrite au registre du commerce et des sociétés de paris, sous le numéro rcs 531 476 901 dont le siège social est situé 27 rue de la folie mericourt, 75011 paris - france. ____ 09. contenu du site on entend par contenu du site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le site est composé. toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de la société atelier steaven richard et de monsieur steaven richard, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles l335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. les auteurs du site se sont efforcés de retrouver tous les auteurs des photographies reproduites. en dépit de leurs efforts, certains auteurs n’ont pu être retrouvés. si vous êtes l’auteur d’une des photographies reproduites sur le site, contactez-nous atelier@steavenrichard.fr et nous vous rétablirons aussitôt dans vos droits. ____ 10. logo et marque atelier steaven richard le logo et la marque atelier steaven richard est la propriété unique de monsieur steaven richard. toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans autorisation préalable et écrite est prohibée. toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants est strictement interdite ____ 11. licence d'utilisation du contenu du site du seul fait de sa connexion au site www.steavenrichard.fr, l'utilisateur reconnaît accepter de la société atelier steaven richard et de monsieur steaven richard une licence d'usage du contenu du site strictement limitée aux conditions impératives suivantes : - 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france ou un e-mail : atelier@steavenrichard.fr ____ 13. maintenance du site la société bulle rouge, société anonyme simplifiée , au capital de 1000 euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de paris, sous le numéro 529 939 068, dont le siège social est situé 116 rue de charenton 75012 paris - france, représentée par messieurs nicolas duguet et stéphane balcaen, en qualité de directeurs associés, assurent avec monsieur steaven richard la réalisation, l'intégration et la maintenance du site www.steavenrichard.fr. ____ 13. autorisation de reproduction de contenus sur support électronique - pour mettre en place un lien avec le site xxx : xxx, - pour reproduire un contenu (textes, graphiques, illustrations) sur support électronique (web, intranet, cd-rom...) paru sur le site www.steavenrichard.fr adresser votre demande par courrier à : atelier steaven richard 27 rue de la folie mericourt 75011 paris - france ou un e-mail : atelier@steavenrichard.fr nous vous demandons de bien vouloir nous préciser le contexte, la durée de reproduction souhaitée, la nature du site, la présentation envisagée... n'oubliez pas de nous préciser également votre nom, le nom de votre association ou de votre entreprise, l'adresse url de votre site, ainsi que vos coordonnées incluant votre e-mail
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